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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION PCA
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TOP-CHEF SURGELES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP-CHEF SURGELES
UNION PCA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1497547
Date de dépôt :
03/02/1988
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
03/02/2008
TOP-CHEF SURGELES de UNION PCA

Présentation de la marque TOP-CHEF SURGELES

Déposée le 3 février 1988 par la Société Anonyme (SA) UNION PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « TOP-CHEF SURGELES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION PCA domicilié(e) L'hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2106682) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2106682) - France.

La marque TOP-CHEF SURGELES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1497547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP-CHEF SURGELES est expirée depuis le 3 février 2008.

UNION PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS


UNION PCA, société anonyme - L'hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2106682) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2106682) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1998 n°2106682 - Publication au BOPI 1998-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67116 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription - Transmission de propriété n°41049 - Publication au BOPI

cuits ou à cuire, plats cuisinés, charcuteries, légumes, sauces, coulis, pâtisseries, viennoiseries, desserts, pâtes alimentaires et pâtes pour pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.