Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP-CHEF
UNION - PCA

Numéro de dépôt :
1484316
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
21/09/2007
TOP-CHEF de UNION - PCA

Présentation de la marque TOP-CHEF

Déposée le 21 septembre 1987 par la société UNION - PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « TOP-CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION - PCA domicilié(e) Boulevard Maréchal Foch, 79300 BRESSUIRE (dossier no 2096782) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2096782) - France.

La marque TOP-CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP-CHEF est expirée depuis le 21 septembre 2007.

UNION - PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS


UNION - PCA - Boulevard Maréchal Foch, 79300 BRESSUIRE (dossier no 2096782) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2096782) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1997 n°2096782 - Publication au BOPI 1997-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67116 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription - Transmission de propriété n°41049 - Publication au BOPI

Produits frais, cuits ou à cuire, plats cuisinés, charcuteries, légumes, sauces, coulis, pâtisseries, viennoiseries, desserts, pâtes alimentaires et pâtes pour pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.