Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOP BEEF
UNION-PCA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1678964
Date de dépôt :
11/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2010

Présentation de la marque TOP BEEF

Déposée le 11 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) UNION-PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP BEEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION-PCA domicilié(e) L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2165724) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2165724) - France.

La marque TOP BEEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOP BEEF est expirée depuis le 11 avril 2010.

UNION-PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS


UNION-PCA (société anonyme) - L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2165724) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2165724) - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2165724 - Publication au BOPI 2000-02-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 17 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392665 - Publication au BOPI 2004-05-17

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Viande de boeuf, viande de boeuf haché, toutes préparations à base de viande de boeuf

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.