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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION PCA
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TOOTY'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOOTY'S
UNION PCA S.A

Numéro de dépôt :
3129814
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2011
TOOTY\'S de UNION PCA

Présentation de la marque TOOTY'S

Déposée le 29 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) UNION PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOOTY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION PCA domicilié(e) Boulevard du Maréchal Foch, BP 160, 79303 BRESSUIRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PCA - France.

La marque TOOTY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOOTY'S est expirée depuis le 29 octobre 2011.

UNION PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , ARTUS , SEVRINA


UNION PCA S.A - Boulevard du Maréchal Foch, BP 160, 79303 BRESSUIRE Cedex - France - SIREN 394672802


UNION PCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Aliments pour les animaux.