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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION-PCA
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GAM'GEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GAM'GEL
UNION-PCA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1645965
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
16/11/2009
GAM\'GEL de UNION-PCA

Présentation de la marque GAM'GEL

Déposée le 16 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) UNION-PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « GAM'GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION-PCA domicilié(e) L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2151929) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2151929) - France.

La marque GAM'GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GAM'GEL est expirée depuis le 16 novembre 2009.

UNION-PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS , SEVRINA


UNION-PCA (société anonyme) - L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2151929) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2151929) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2151929 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67116 - Publication au BOPI 1992-09-08

Produits surgelés, cuits ou à cuire, plats cuisinés, charcuteries, légumes, sauces, coulis, pâtisseries, viennoiseries, desserts, pâtes alimentaires et pâtes pour pâtisseries, tous ces produits étant surgelés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.