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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION.PCA
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GAM'GEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAM'GEL
UNION.PCA société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1484317
Date de dépôt :
21/09/1987
Lieu de dépôt :
POITIERS
Date d'expiration :
21/09/2017
GAM\'GEL de UNION.PCA

Présentation de la marque GAM'GEL

Déposée le 21 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION.PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS), la marque française « GAM'GEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UNION.PCA domicilié(e) Boulevard du Maréchal Foch,79300 BRESSUIRE (dossier no 2349192) - 79300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2349192) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAM'GEL est expirée depuis le 21 septembre 2017.

UNION.PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS , SEVRINA


UNION.PCA société par actions simplifiée - Boulevard du Maréchal Foch,79300 BRESSUIRE (dossier no 2349192) - 79300 - France - SIREN 394672802


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2349192) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2097679 - Publication au BOPI 1997-43

Renouvellement sans limitation le 23 août 2007 n°2349192 - Publication au BOPI 2007-08-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49747 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription le 8 septembre 1992 - Transmission de propriété n°67116 - Publication au BOPI 1992-09-08

Inscription - Transmission de propriété n°41049 - Publication au BOPI

Produits surgelés, cuits ou à cuire, plats cuisinés, charcuteries, légumes, sauces, coulis, pâtisseries, viennoiseries, desserts, pâtes alimentaires et pâtes pour pâtisseries.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.