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Marques déposées par la société UNION PCA
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FREELAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREELAND
UNION PCA

Numéro de dépôt :
3115205
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011

Présentation de la marque FREELAND

Déposée le 30 juillet 2001 par la société UNION PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société UNION PCA domicilié(e) BOULEVARD DU MARECHAL FOCH, BP 160, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PCA - France.

La marque FREELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREELAND est expirée depuis le 30 juillet 2011.

UNION PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS , SEVRINA


UNION PCA - BOULEVARD DU MARECHAL FOCH, BP 160, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France - SIREN 394672802


UNION PCA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits frais (à l'exception des prunes) , légumes frais ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.