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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION-PCA
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DORSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DORSET
UNION-PCA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1597734
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2010
DORSET de UNION-PCA

Présentation de la marque DORSET

Déposée le 18 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) UNION-PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DORSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION-PCA domicilié(e) L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2168935) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2168935) - France.

La marque DORSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DORSET est expirée depuis le 18 juin 2010.

UNION-PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS


UNION-PCA (société anonyme) - L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2168935) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2168935) - France


Renouvellement sans limitation le 28 mars 2000 n°2168935 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Inscription le 17 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392665 - Publication au BOPI 2004-05-17

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

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