Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOG FOOD CANOS
UNION-PCA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1566324
Date de dépôt :
20/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2009
DOG FOOD CANOS de UNION-PCA

Présentation de la marque DOG FOOD CANOS

Déposée le 20 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) UNION-PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOG FOOD CANOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION-PCA domicilié(e) L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2152042) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2152042) - France.

La marque DOG FOOD CANOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOG FOOD CANOS est expirée depuis le 20 décembre 2009.

UNION-PCA a également déposé les autres marques suivantes : D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS , SEVRINA


UNION-PCA (société anonyme) - L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2152042) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2152042) - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1999 n°2152042 - Publication au BOPI 1999-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Produits vétérinaires et hygiéniques, substances alimentaires et conserves pour animaux et spécialement pour les chiens

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.