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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION PCA
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D D
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D D
UNION PCA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1456297
Date de dépôt :
17/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2008
D D de UNION PCA

Présentation de la marque D D

Déposée le 17 février 1988 par la Société Anonyme (SA) UNION PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION PCA domicilié(e) L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2108089) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2108089) - France.

La marque D D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1456297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque D D est expirée depuis le 17 février 2008.

UNION PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS , SEVRINA


UNION PCA, société anonyme - L'Hermitage, 79150 SANZAY (dossier no 2108089) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2108089) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 1998 n°2108089 - Publication au BOPI 1998-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34

Inscription le 17 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392665 - Publication au BOPI 2004-05-17

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription - Changement d'adresse n°47048 - Publication au BOPI

Conserves alimentaires et salaisons.