Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D & C COOK S DOG AND CAT COOK S
UNION PCA S.A

Numéro de dépôt :
3130355
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2011
D & C COOK S DOG AND CAT COOK S de UNION PCA

Présentation de la marque D & C COOK S DOG AND CAT COOK S

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) UNION PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D & C COOK S DOG AND CAT COOK S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION PCA domicilié(e) Boulevard du Maréchal Foch , B.P. 160, 79303 BRESSUIRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PCA - France.

La marque D & C COOK S DOG AND CAT COOK S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D & C COOK S DOG AND CAT COOK S est expirée depuis le 31 octobre 2011.

UNION PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , ARTUS , SEVRINA


UNION PCA S.A - Boulevard du Maréchal Foch , B.P. 160, 79303 BRESSUIRE Cedex - France - SIREN 394672802


UNION PCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Aliments pour les animaux.