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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) UNION PCA
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ARTUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTUS
UNION PCA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1443275
Date de dépôt :
04/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2008
ARTUS de UNION PCA

Présentation de la marque ARTUS

Déposée le 4 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) UNION PCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) UNION PCA domicilié(e) Boulevard Maréchal Foch, 79300 BRESSUIRE (dossier no 2103992) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2103992) - France.

La marque ARTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTUS est expirée depuis le 4 janvier 2008.

UNION PCA a également déposé les autres marques suivantes : DOG FOOD CANOS , D & C COOK S DOG AND CAT COOK S , GAM'GEL , GAM'GEL , D D , FREELAND , TOPY S , ARTIST , TOOTY'S , SEVRINA


UNION PCA, Société Anonyme - Boulevard Maréchal Foch, 79300 BRESSUIRE (dossier no 2103992) - France - SIREN 394672802


NOVAMARK - (dossier no 2103992) - France


Renouvellement sans limitation le 26 décembre 1997 n°2103992 - Publication au BOPI 1997-12-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

Inscription le 13 juin 1995 - Transmission de propriété n°186235 - Publication au BOPI 1995-06-13

Inscription - Changement d'adresse n°47048 - Publication au BOPI

Pieds paquets, tripes marseillaises.