Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALTUS
UNION PCA BOULEVARD DU MARECHAL FOCH

Numéro de dépôt :
3114975
Date de dépôt :
30/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2011
BALTUS de UNION PCA BOULEVARD DU MARECHAL FOCH

Présentation de la marque BALTUS

Déposée le 30 juillet 2001 par la société UNION PCA BOULEVARD DU MARECHAL FOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société UNION PCA BOULEVARD DU MARECHAL FOCH domicilié(e) BP 160, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 672 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union PCA Boulevard du Maréchal Foch - France.

La marque BALTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALTUS est expirée depuis le 30 juillet 2011.

UNION PCA BOULEVARD DU MARECHAL FOCH a également déposé les autres marques suivantes : COOK'S , TOP CHEF


UNION PCA BOULEVARD DU MARECHAL FOCH - BP 160, 79303 BRESSUIRE CEDEX - France - SIREN 394672802


Union PCA Boulevard du Maréchal Foch - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits frais ; aliments pour les animaux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.