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Marques déposées par UNION PAYSANNE LA SEMEUSE
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LA SEMEUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEMEUSE
UNION PAYSANNE LA SEMEUSE

Numéro de dépôt :
1032158
Date de dépôt :
02/03/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA SEMEUSE

Déposée le 2 mars 1977 par UNION PAYSANNE LA SEMEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA SEMEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION PAYSANNE LA SEMEUSE domicilié(e) (Société d'Intérêt collectif agricole) 59380 - BERGUES - France.

La marque LA SEMEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1032158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 2 mars 1987.

UNION PAYSANNE LA SEMEUSE a également déposé les autres marques suivantes : LYSFRANCE


UNION PAYSANNE LA SEMEUSE - (Société d'Intérêt collectif agricole) 59380 - BERGUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-023

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes, produits laitiers, préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie, glaces comestibles, légumes frais, conservés, séchés, cuits ou surgelés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.