Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR
/
LA BASE DE L'ART
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BASE DE L'ART
UNION PATRONALE DU VAR, ASSOCIATION LOI 1901
VILLE DE FREJUS, COLLECTIVITE PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3674090
Date de dépôt :
03/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA BASE DE L\'ART de UNION PATRONALE DU VAR

Présentation de la marque LA BASE DE L'ART

Déposée le 3 septembre 2009 par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR et VILLE DE FREJUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASE DE L'ART »

Les déposants sont l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR domicilié(e) 237 PLACE DE LA LIBERTE - 83055 - TOULON - France et VILLE DE FREJUS, COLLECTIVITE PUBLIQUE domicilié(e) 0 PLACE FORMIGE - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PATRONALE DU VAR domicilié(e) 237 PLACE DE LA LIBERTE - 83055 - TOULON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

UNION PATRONALE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : HP HANDI PRO L'ENERGIE LA COMPETENCE , var.up , placedemarché.biz , CAP MEETING , INSITOR , UDE du var Union Des Entreprises du Var , VeryVarTrip , UP 83 , PSYCAUSE , UNION PATRONALE DU VAR


UNION PATRONALE DU VAR, ASSOCIATION LOI 1901 - 237 PLACE DE LA LIBERTE - 83055 - TOULON - France

VILLE DE FREJUS, COLLECTIVITE PUBLIQUE - 0 PLACE FORMIGE - 83600 - FREJUS - France


UNION PATRONALE DU VAR - 237 PLACE DE LA LIBERTE - 83055 - TOULON - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536400 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Relations publiques ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.