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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR
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EXPENSIS PROJET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPENSIS PROJET
UNION PATRONALE DU VAR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3956281
Date de dépôt :
12/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/10/2022
EXPENSIS PROJET de UNION PATRONALE DU VAR

Présentation de la marque EXPENSIS PROJET

Déposée le 12 octobre 2012 par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXPENSIS PROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CERRUTI Gérard domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France.

La marque EXPENSIS PROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPENSIS PROJET est expirée depuis le 12 octobre 2022.

UNION PATRONALE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : HP HANDI PRO L'ENERGIE LA COMPETENCE , var.up , placedemarché.biz , CAP MEETING , INSITOR , UDE du var Union Des Entreprises du Var , VeryVarTrip , UP 83 , PSYCAUSE , UNION PATRONALE DU VAR


UNION PATRONALE DU VAR, Association Loi 1901 - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France - SIREN 775713647


M. CERRUTI Gérard - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

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