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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR
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EXPENSIS PROJECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPENSIS PROJECT
UNION PATRONALE DU VAR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3966910
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
EXPENSIS PROJECT de UNION PATRONALE DU VAR

Présentation de la marque EXPENSIS PROJECT

Déposée le 3 décembre 2012 par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « EXPENSIS PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France.

La marque EXPENSIS PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966910.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPENSIS PROJECT est expirée depuis le 3 décembre 2022.

UNION PATRONALE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : HP HANDI PRO L'ENERGIE LA COMPETENCE , var.up , placedemarché.biz , CAP MEETING , INSITOR , UDE du var Union Des Entreprises du Var , VeryVarTrip , UP 83 , PSYCAUSE , UNION PATRONALE DU VAR


UNION PATRONALE DU VAR, Association Loi 1901 - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France - SIREN 775713647


UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

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