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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR
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CAP MEDIA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP MEDIA
UNION PATRONALE DU VAR, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4170880
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2025
CAP MEDIA de UNION PATRONALE DU VAR

Présentation de la marque CAP MEDIA

Déposée le 3 avril 2015 par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP MEDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France.

La marque CAP MEDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MEDIA arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

UNION PATRONALE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : HP HANDI PRO L'ENERGIE LA COMPETENCE , var.up , placedemarché.biz , CAP MEETING , INSITOR , UDE du var Union Des Entreprises du Var , VeryVarTrip , UP 83 , PSYCAUSE , UNION PATRONALE DU VAR


UNION PATRONALE DU VAR, Association Loi 1901 - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France - SIREN 775713647


UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

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