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Marques déposées par la société UNION PATRONALE DU VAR
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CAP DEVELOPPMENT ACE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAP DEVELOPPMENT ACE
UNION PATRONALE DU VAR, Assocaition Loi 1901

Numéro de dépôt :
4170886
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2025
CAP DEVELOPPMENT ACE de UNION PATRONALE DU VAR

Présentation de la marque CAP DEVELOPPMENT ACE

Déposée le 3 avril 2015 par la société UNION PATRONALE DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP DEVELOPPMENT ACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la société UNION PATRONALE DU VAR domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France.

La marque CAP DEVELOPPMENT ACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP DEVELOPPMENT ACE arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

UNION PATRONALE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : HP HANDI PRO L'ENERGIE LA COMPETENCE , var.up , placedemarché.biz , CAP MEETING , INSITOR , UDE du var Union Des Entreprises du Var , VeryVarTrip , UP 83 , PSYCAUSE , UNION PATRONALE DU VAR


UNION PATRONALE DU VAR, Assocaition Loi 1901 - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France - SIREN 775713647


UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.