Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTMONIA
UNION PATRONALE DU VAR, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4125973
Date de dépôt :
10/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/10/2024
ARTMONIA de UNION PATRONALE DU VAR

Présentation de la marque ARTMONIA

Déposée le 10 octobre 2014 par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARTMONIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION PATRONALE DU VAR domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 713 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard domicilié(e) 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France.

La marque ARTMONIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTMONIA est expirée depuis le 10 octobre 2024.

UNION PATRONALE DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : HP HANDI PRO L'ENERGIE LA COMPETENCE , var.up , placedemarché.biz , CAP MEETING , INSITOR , UDE du var Union Des Entreprises du Var , VeryVarTrip , UP 83 , PSYCAUSE , UNION PATRONALE DU VAR


UNION PATRONALE DU VAR, Association loi 1901 - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France - SIREN 775713647


UNION PATRONALE DU VAR, M. CERRUTI Gérard - 237 Place de la Liberté - 83000 - TOULON - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ;

Services de financement ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.