Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DIDEROTS DE L'ENTREPRISE
UNION PATRONALE DE HAUTE-MARNE (ASSOCIATION LOI 1901)

Numéro de dépôt :
1626741
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000

Présentation de la marque LES DIDEROTS DE L'ENTREPRISE

Déposée le 13 novembre 1990 par l'association loi 1901 UNION PATRONALE DE HAUTE-MARNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DIDEROTS DE L'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION PATRONALE DE HAUTE-MARNE domicilié(e) 22, place Charles De Gaulle, 52103 SAINT DIZIER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SVP S.A - France.

La marque LES DIDEROTS DE L'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DIDEROTS DE L'ENTREPRISE est expirée depuis le 13 novembre 2000.


UNION PATRONALE DE HAUTE-MARNE (ASSOCIATION LOI 1901) - 22, place Charles De Gaulle, 52103 SAINT DIZIER CEDEX - France


SVP S.A - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Remise de trophées.Organisation de concours. Education et divertissement