UNION OIL COMPANY OF CALIFORNIA, Société de droit américain régie par les lois de l'Etat de Californie
Numéro de dépôt :
1714447
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2000
Présentation de la marque 76 UNIPURE
Déposée le 23 mai 1990 par la société étrangère UNION OIL COMPANY OF CALIFORNIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 76 UNIPURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère UNION OIL COMPANY OF CALIFORNIA domicilié(e) 1201 West Fifth Street, LOS ANGELES, 90051 CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.
La marque 76 UNIPURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION OIL COMPANY OF CALIFORNIA, Société de droit américain régie par les lois de l'Etat de Californie - 1201 West Fifth Street, LOS ANGELES, 90051 CALIFORNIE ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BUGNION ASSOCIES - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Equipements pour le traitement et la purification des eaux usées ou eaux ménagères, et plus spécifiquement réacteurs de précipitation et unités ou appareils ou installations pour la purification ou la clarification, unités de traitement montées sur bâti dans le domaine du traitement de l'eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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