UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE - UNIA (Association Loi 1901) Siège social:
Numéro de dépôt :
1589523
Date de dépôt :
07/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1999
Présentation de la marque UNIA
Déposée le 7 novembre 1989 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE - UNIASiège social:
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « UNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE - UNIASiège social: domicilié(e) Mairie de Bourges, 18000 BOURGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DROUARD Gérard, Secrétaire Général - France.
La marque UNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE DE L'AGROBIOLOGIE - UNIA (Association Loi 1901) Siège social: - Mairie de Bourges, 18000 BOURGES - France
DROUARD Gérard, Secrétaire Général - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Produits venant de l'agriculture biologique: Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succcédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces, épices;glace à rafraîchir.roduits agricoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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