Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SPORT SCOLAIRE UNSS FRANCE UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE
UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (U.N.S.S.), association loi 1901

Numéro de dépôt :
1345020
Date de dépôt :
03/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1996
LE SPORT SCOLAIRE UNSS FRANCE UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE de UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (U.N.S.S

Présentation de la marque LE SPORT SCOLAIRE UNSS FRANCE UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE

Déposée le 3 mars 1986 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (U.N.S.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SPORT SCOLAIRE UNSS FRANCE UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (U.N.S.S domicilié(e) 13, rue St-Lazare, 75009 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PIERRE PRADIE, DIRECTEUR. - France.

La marque LE SPORT SCOLAIRE UNSS FRANCE UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPORT SCOLAIRE UNSS FRANCE UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE est expirée depuis le 3 mars 1996.


UNION NATIONALE DU SPORT SCOLAIRE (U.N.S.S.), association loi 1901 - 13, rue St-Lazare, 75009 PARIS. - France


JEAN-PIERRE PRADIE, DIRECTEUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Porte-clés, objets publicitaires en métal, médailles, trophées, affiches, revues, chemises pour dossiers, feuilles à en-tête, écussons, divers auto-collants, chemises congrès, parapluies, articles de bureau, sacs, fanions, banderoles, drapeaux, tee-shirts, cravates, foulards, vêtements de sport, insignes.Education et divertissement.Edition de livres, revues.Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou divertissement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.