Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACE'FEL
Union nationale du Commercede Gros en Fruits et Légumes Association Loi de 1901
Chambre syndicale des Importateurs Français de Fruits et Légumes Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
3260558
Date de dépôt :
26/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2013
TRACE\'FEL de Union nationale du Commercede Gros en Fruits et Légumes Association Loi de 1901

Présentation de la marque TRACE'FEL

Déposée le 26 novembre 2003 par Union nationale du Commercede Gros en Fruits et Légumes Association Loi de 1901 et Chambre syndicale des Importateurs Français de Fruits et Légumes Association Loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE'FEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Les déposants sont Union nationale du Commercede Gros en Fruits et Légumes Association Loi de 1901 domicilié(e) 3 rue de la Corderie-Centra 356,94596 Rungis Cedex - 94596 - France et Chambre syndicale des Importateurs Français de Fruits et Légumes Association Loi de 1901 domicilié(e) 3 rue de la Corderie-Centra 403,94616 Rungis Cedex - 94616 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MONTENOT Maître Jean-Paul MONTENOT domicilié(e) 7 avenue NIEL,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque TRACE'FEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACE'FEL est expirée depuis le 26 novembre 2013.


Union nationale du Commercede Gros en Fruits et Légumes Association Loi de 1901 - 3 rue de la Corderie-Centra 356,94596 Rungis Cedex - 94596 - France

Chambre syndicale des Importateurs Français de Fruits et Légumes Association Loi de 1901 - 3 rue de la Corderie-Centra 403,94616 Rungis Cedex - 94616 - France


Cabinet MONTENOT Maître Jean-Paul MONTENOT - 7 avenue NIEL,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Publicité, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur réseau informatique et exploitation de données permettant d'aboutir à la traçabilité de produits alimentaires, publicité en ligne sur un réseau informatique et sur Internet. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou tout autre moyen technique, notamment par Internet, relatif à la traçabilité de produits alimentaires. Transport, emballage, entreposage et étiquetage de marchandises, entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement, logistique et transport de produits alimentaires. Conception de logiciels, mise à jour ou location de logiciels, programmation pour ordinateur, conversion de données et de programmes informatiques, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.