Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEL' EXCELLENCE LE REFERENTIEL DES GROSSISTES SUR MARCHE
Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4023745
Date de dépôt :
24/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/07/2023
FEL\' EXCELLENCE LE REFERENTIEL DES GROSSISTES SUR MARCHE de Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL

Présentation de la marque FEL' EXCELLENCE LE REFERENTIEL DES GROSSISTES SUR MARCHE

Déposée le 24 juillet 2013 par l'association loi 1901 Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « FEL' EXCELLENCE LE REFERENTIEL DES GROSSISTES SUR MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL domicilié(e) Bât B3 – MIN Fruileg, 3 avenue du viaduc, CP 40765 - 94594 - RUNGIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 688 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL), Mme Groisy Annick domicilié(e) Bât B3 – MIN Fruileg, 3 avenue du viaduc, CP 40765 - 94594 - RUNGIS cedex - France.

La marque FEL' EXCELLENCE LE REFERENTIEL DES GROSSISTES SUR MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023745.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEL' EXCELLENCE LE REFERENTIEL DES GROSSISTES SUR MARCHE est expirée depuis le 24 juillet 2023.

Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL a également déposé les autres marques suivantes : CHARTE DE PROFESSIONNALISME DES GROSSISTES EN FRUITS ET LEGUMES SUR MARCHE , POM'FEL , QUALIFEL , FEL ENGAGEMENT , ALLIANCE FRAICHEUR


Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL), Association loi 1901 - Bât B3 – MIN Fruileg, 3 avenue du viaduc, CP 40765 - 94594 - RUNGIS cedex - France - SIREN 785688458


Union Nationale du Commerce de Gros en Fruits et Légumes (UNCGFL), Mme Groisy Annick - Bât B3 – MIN Fruileg, 3 avenue du viaduc, CP 40765 - 94594 - RUNGIS cedex - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.