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Marques déposées par UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES Association loi de 1901
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ALLIANCE FRAICHEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE FRAICHEUR
UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3276915
Date de dépôt :
23/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2014
ALLIANCE FRAICHEUR de UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES Association loi de 1901

Présentation de la marque ALLIANCE FRAICHEUR

Déposée le 23 février 2004 par UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES Association loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE FRAICHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES Association loi de 1901 domicilié(e) 3 rue de la Corderie, CENTRA 356,94596 RUNGIS CEDEX - 94596 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONTENOT Maître Jean-Paul MONTENOT domicilié(e) 7 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ALLIANCE FRAICHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE FRAICHEUR est expirée depuis le 23 février 2014.


UNION NATIONALE DU COMMERCE DE GROS EN FRUITS ET LEGUMES Association loi de 1901 - 3 rue de la Corderie, CENTRA 356,94596 RUNGIS CEDEX - 94596 - France


CABINET MONTENOT Maître Jean-Paul MONTENOT - 7 avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré paiement. Fruits et légumes frais Fruits et légumes conservés, séchés et fruits De façon générale, distributeurs automatiques de fruits et légumes frais.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.