Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LVM La Vi(ll)e Meilleure
Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3745210
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2020
LVM La Vi(ll)e Meilleure de Union Nationale des Syndicats Français d\'Architectes

Présentation de la marque LVM La Vi(ll)e Meilleure

Déposée par voie électronique le 10 juin 2010 par Union Nationale des Syndicats Français d'ArchitectesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LVM La Vi(ll)e Meilleure » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est Union Nationale des Syndicats Français d'ArchitectesTODO domicilié(e) 29 Boulevard RASPAIL - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 285 348 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes domicilié(e) 29 Boulevard RASPAIL - 75007 - PARIS - France.

La marque LVM La Vi(ll)e Meilleure a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LVM La Vi(ll)e Meilleure est expirée depuis le 10 juin 2020.

Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes a également déposé les autres marques suivantes : Démarche DQE (Délais Qualité Economie) , ARCHI CITOYEN 10 années de prix du projet citoyen , Démarche BIM DQE


Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes, Syndicat Professionnel - 29 Boulevard RASPAIL - 75007 - PARIS - France - SIREN 784285348


Union Nationale des Syndicats Français d'Architectes - 29 Boulevard RASPAIL - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure.