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Marques déposées par la société UNION NATIONALE DES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX DE SELLE U.N.P.C.S
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PRE-VERT UNPCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRE-VERT UNPCS
"UNION NATIONALE DES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX DE SELLE" U.N.P.C.S.

Numéro de dépôt :
95591565
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque PRE-VERT UNPCS

Déposée le 5 octobre 1995 par la société UNION NATIONALE DES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX DE SELLE U.N.P.C.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRE-VERT UNPCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-46 du 17 novembre 1995.

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX DE SELLE U.N.P.C.S domicilié(e) 5, rue du Puits Perdu MARCQ, 78770 THOIRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 187 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CARRARA François Président/UNPCS - France.

La marque PRE-VERT UNPCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRE-VERT UNPCS est expirée depuis le 5 octobre 2005.


"UNION NATIONALE DES PROPRIETAIRES DE CHEVAUX DE SELLE" U.N.P.C.S. - 5, rue du Puits Perdu MARCQ, 78770 THOIRY - France - SIREN 332187236


Monsieur CARRARA François Président/UNPCS - France


Inscription le 4 juin 1997 - Concession de licence n°237972 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 2 juin 1997 - Concession de licence n°237907 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 2 juin 1997 - Concession de licence n°237906 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 9 décembre 1996 - Concession de licence n°209845 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 9 décembre 1996 - Concession de licence n°209847 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 4 octobre 1996 - Concession de licence n°206981 - Publication au BOPI 1996-10-04

Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46

Animaux vivants, animaux de ménagerie, aliments pour le bétail, aliments pour animaux, produits alimentaires pour animaux, paille (fourrage), foin, fourrages, avoine, nourriture pour animaux de compagnie.Assurances, assurances maladie, assurances contre les accidents, assurances sur la vie, informations en matière d'assurances, placements de fonds.Art vétérinaire, élevage d'animaux, pansage d'animaux, pension pour animaux, pension pour chevaux, toilettage d'animaux, maison de repos et de convalescence, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, concession de licences de propriété intellectuelle, gestion de lieux d'expositions

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.