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Marques déposées par l'association loi 1901 Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle
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Pré-Vert UNPCS
Marque expirée - Marque en non vigueur

Pré-Vert UNPCS
Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3505276
Date de dépôt :
06/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2017
Pré-Vert UNPCS de Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle

Présentation de la marque Pré-Vert UNPCS

Déposée le 6 juin 2007 par l'association loi 1901 Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pré-Vert UNPCS »

Le déposant est l'association loi 1901 Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle domicilié(e) 5 rue du Puits Perdu,78770 MARCQ - 78770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 187 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle domicilié(e) 5 rue du Puits Perdu,78770 MARCQ - 78770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 36 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pré-Vert UNPCS est expirée depuis le 6 juin 2017.


Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle Association loi 1901 - 5 rue du Puits Perdu,78770 MARCQ - 78770 - France - SIREN 332187236


Union Nationale des Propriétaires de Chevaux de Selle - 5 rue du Puits Perdu,78770 MARCQ - 78770 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ;

Assurances ; affaires financières ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; toilettage d'animaux.