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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES H.L.M
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MAISON ARCHITECTURE-BOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ARCHITECTURE-BOIS
UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES H.L.M. (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1398599
Date de dépôt :
22/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/07/1996

Présentation de la marque MAISON ARCHITECTURE-BOIS

Déposée le 22 juillet 1986 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES H.L.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISON ARCHITECTURE-BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES H.L.M domicilié(e) 4, rue Lord Byron, 75008 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.C. SZALENIEC, conseillé technique à la direction de l'Accession à la Propriété. - France.

La marque MAISON ARCHITECTURE-BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ARCHITECTURE-BOIS est expirée depuis le 22 juillet 1996.

UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES H.L.M a également déposé les autres marques suivantes : LOYER MALIN , LE LOYER QUI RAPPORTE , MAISONS D'EN FRANCE , PAJ - LA CERTITUDE , H HABITAT ET SOCIETE , QUALITE PERFORMANCE LA MAITRISE DU CONFORT ELECTRIQUE , VENTE ACTIVE , LES MAISONNEES , LA SOLUTION COOPERATIVE , LA MAISON TRANQUILLE


UNION NATIONALE DES FEDERATIONS D'ORGANISMES H.L.M. (Association Loi 1901) - 4, rue Lord Byron, 75008 PARIS. - France


J.C. SZALENIEC, conseillé technique à la direction de l'Accession à la Propriété. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Construction de maisons individuelles et d'appartements.Matériaux de construction non métalliques, construction transportables et monuments non métalliques. Construction et réparation d'édifices de maisons et d'immeubles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.