Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNEP
Union Nationale des Entrepreneurs du Paysage - UNEP (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1564506
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999
UNEP de Union Nationale des Entrepreneurs du Paysage - UNEP

Présentation de la marque UNEP

Déposée le 10 octobre 1989 par l'association loi 1901 Union Nationale des Entrepreneurs du Paysage - UNEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Union Nationale des Entrepreneurs du Paysage - UNEP domicilié(e) 10, rue Saint-Marc, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Le BOUTEILLER des HARIES - France.

La marque UNEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564506.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNEP est expirée depuis le 10 octobre 1999.

Union Nationale des Entrepreneurs du Paysage - UNEP a également déposé les autres marques suivantes : ITIAPE, institut des techniques d'ingénieur en aménagement paysager de l'espace , UNEP Union Nationale des Entrepreneurs du Paysage


Union Nationale des Entrepreneurs du Paysage - UNEP (Loi 1901) - 10, rue Saint-Marc, 75002 PARIS - France


Mr. Le BOUTEILLER des HARIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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