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Marques déposées par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA
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VEP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VEP
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA)

Numéro de dépôt :
1409446
Date de dépôt :
19/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2007

Présentation de la marque VEP

Déposée le 19 mai 1987 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2081327) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 688 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2081327) - France.

La marque VEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1409446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEP est expirée depuis le 19 mai 2007.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) - 83-85, avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2081327) - France - SIREN 784688715


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2081327) - France


Renouvellement sans limitation le 31 décembre 1996 n°2081327 - Publication au BOPI 1996-12-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-44

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351466 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351465 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 2 août 2002 - Changement de dénomination n°351464 - Publication au BOPI 2002-08-02

Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), grands instruments pour l'agriculture, manchons trayeurs, couveuses pour les oeufs.