Marque renouvelée - Marque en non vigueur

UCELIA
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT - UNCAA, (union de coopératives agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
1341354
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2006

Présentation de la marque UCELIA

Déposée le 4 février 1986 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT - UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UCELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT - UNCAA domicilié(e) 83/85 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS (dossier no 2062458) - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 688 715 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2062458) - France.

La marque UCELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UCELIA est expirée depuis le 4 février 2006.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT - UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT - UNCAA, (union de coopératives agricoles à capital variable) - 83/85 avenue de la Grande Armée, 75017 PARIS (dossier no 2062458) - France - SIREN 784688715


NOVAMARK - (dossier no 2062458) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 1996 n°2062458 - Publication au BOPI 1996-01-30

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 29 septembre 1993 - Transmission de propriété n°164292 - Publication au BOPI 1993-09-29

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.