Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES (société civile
/
SEMENCES CERTIFIEES EXPANSEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMENCES CERTIFIEES EXPANSEM
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES (société civile)

Numéro de dépôt :
1691781
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999
SEMENCES CERTIFIEES EXPANSEM de UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES (société civile

Présentation de la marque SEMENCES CERTIFIEES EXPANSEM

Déposée le 29 mai 1989 par UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES (société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMENCES CERTIFIEES EXPANSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES (société civile), domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée, 75782 PARIS CEDEX 16 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque SEMENCES CERTIFIEES EXPANSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMENCES CERTIFIEES EXPANSEM est expirée depuis le 29 mai 1999.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES (société civile a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES (société civile) - 83, avenue de la Grande Armée, 75782 PARIS CEDEX 16 - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt, et plus particulièrement toutes semences de grains et graines fourragères, potagères et de semences de graines oléagineuses