Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCINTIL
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT, société civile à capital et personnel variables, 83-85, avenue de la Grande Armée, PARIS.

Numéro de dépôt :
1197965
Date de dépôt :
11/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/1992

Présentation de la marque SCINTIL

Déposée le 11 mars 1982 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCINTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SCINTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCINTIL est expirée depuis le 11 mars 1992.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET , CRAQUETTE


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT, société civile à capital et personnel variables, 83-85, avenue de la Grande Armée, PARIS. - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Peintures, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.