Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT
/
P. NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P. NET
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT, UNCAA (Union de coopératives agricoles à capital variable)

Numéro de dépôt :
3025568
Date de dépôt :
03/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2010

Présentation de la marque P. NET

Déposée le 3 mai 2000 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P. NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 688 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque P. NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P. NET est expirée depuis le 3 mai 2010.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT, UNCAA (Union de coopératives agricoles à capital variable) - 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France - SIREN 784688715


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345994 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Inscription le 16 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345995 - Publication au BOPI 2002-05-16

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Inscription le 13 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°548642 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Inscription le 13 avril 2011 - Changement de dénomination n°548643 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-13

Aliments pour animaux à usage vétérinaire. Aliments pour animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.