Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MULTI-JET
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA), union de coopératives agricoles à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972

Numéro de dépôt :
1745108
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000

Présentation de la marque MULTI-JET

Déposée le 28 décembre 1990 par UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MULTI-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA), union de coopératives agricoles à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MULTI-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745108.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI-JET est expirée depuis le 28 décembre 2000.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA), union de coopératives agricoles à capital variable, régie par les lois des 10 septembre 1947 et 27 juin 1972 - 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-01

Membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture