Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VAL DE SEICHE
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA)

Numéro de dépôt :
92417050
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2002

Présentation de la marque LE VAL DE SEICHE

Déposée le 28 avril 1992 par la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VAL DE SEICHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-18 du 12 juin 1992.

Le déposant est la société UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA domicilié(e) 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 688 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE VAL DE SEICHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92417050.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VAL DE SEICHE est expirée depuis le 28 avril 2002.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES D'APPROVISIONNEMENT (UNCAA) - 83-85, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS - France - SIREN 784688715


SODEMA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-36

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves