Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPANSEM
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, Union de Coopératives

Numéro de dépôt :
1411814
Date de dépôt :
03/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1997

Présentation de la marque EXPANSEM

Déposée le 3 juin 1987 par UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXPANSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, Union de Coopératives domicilié(e) 83, rue de la Grande Armée, 75782 PARIS CEDEX 16. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque EXPANSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1411814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPANSEM est expirée depuis le 3 juin 1997.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES, Union de Coopératives - 83, rue de la Grande Armée, 75782 PARIS CEDEX 16. - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-46

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt et plus particulièrement toutes semences de céréales de graines et graines fourragères, potagères et de graines oléagineuses.