Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPANSEM
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES

Numéro de dépôt :
12936
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque EXPANSEM

Déposée le 1 juin 1979 par UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « EXPANSEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES domicilié(e) (Société Civile), 83, avenue de la Grande Armée, 75782 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PROTEC - France.

La marque EXPANSEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 12936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque EXPANSEM est expirée depuis le 1 juin 1989.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE CEREALES - (Société Civile), 83, avenue de la Grande Armée, 75782 PARIS - France


le Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-025

Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt et plus particulièrement toutes semences de grains et graines fourragères, potagères et de semences de graines oléagineuses.