Accueil marques.expert
/
Marques déposées par UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE MEUNERIE ET DE TRANSFORMATION DES CEREALES - U.N.C.A.M.T.C. Union de coopératives agricoles
/
COPAIN BIO COPAIN UNCAMTC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COPAIN BIO COPAIN UNCAMTC
UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE MEUNERIE ET DE TRANSFORMATION DES CEREALES - U.N.C.A.M.T.C. Union de coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
1711544
Date de dépôt :
07/08/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011
COPAIN BIO COPAIN UNCAMTC de UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE MEUNERIE ET DE TRANSFORMATION DES CEREALES - U.N.C.A.M.T.C. Union de coopératives agricoles

Présentation de la marque COPAIN BIO COPAIN UNCAMTC

Déposée le 7 août 1991 par UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE MEUNERIE ET DE TRANSFORMATION DES CEREALES - U.N.C.A.M.T.C. Union de coopératives agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COPAIN BIO COPAIN UNCAMTC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE MEUNERIE ET DE TRANSFORMATION DES CEREALES - U.N.C.A.M.T.C. Union de coopératives agricoles, domicilié(e) 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2203911) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2203911) - France.

La marque COPAIN BIO COPAIN UNCAMTC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COPAIN BIO COPAIN UNCAMTC est expirée depuis le 7 août 2011.

UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE MEUNERIE ET DE TRANSFORMATION DES CEREALES - U.N.C.A.M.T.C. Union de coopératives agricoles a également déposé les autres marques suivantes : TELEPHONE VERT , C COPAIN DU BOULANGER , RUTIL , SCINTIL , PROTEOCAB , PIETYSPRAY , IVOPAN , COOPSILO , VITALMINE , EQUIVET


UNION NATIONALE DES COOPERATIVES AGRICOLES DE MEUNERIE ET DE TRANSFORMATION DES CEREALES - U.N.C.A.M.T.C. Union de coopératives agricoles - 83, avenue de la Grande Armée, 75016 PARIS (dossier no 2203911) - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2203911) - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2203911 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 4 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386295 - Publication au BOPI 2004-02-04

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, levure, poudre pour faire lever, sauces (à l'exception des sauces à salade), tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique