Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NIVEAUX D O
UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR, Association selon la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3807686
Date de dépôt :
18/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2021
NIVEAUX D O de UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR

Présentation de la marque NIVEAUX D O

Déposée par voie électronique le 18 février 2011 par UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NIVEAUX D O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR, Association selon la loi du 1er juillet 1901 domicilié(e) 17 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.

La marque NIVEAUX D O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NIVEAUX D O est expirée depuis le 18 février 2021.

UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR a également déposé les autres marques suivantes : JEUX D'O , EQUI NATURE , PON EVEIL , EQUI COMPET , BULLES D O , EQUI START , VIJ – Village International de la Jeunesse , HAPPY SKI , COURS D'O , ECOLE DE L'O


UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR, Association selon la loi du 1er juillet 1901 - 17 Rue Rémy Dumoncel - 75014 - PARIS - France


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Masques de pl�� avec ou sans bouteille ; mise à disposition d'installations de plongée avec ou sans bouteille ; cours de perfectionnement en plongée avec ou sans bouteille ; stages de perfectionnement sportif, services de camps de vacances [divertissement], services de clubs [divertissement ou éducation], mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipements de plongée sous-marine.