Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUI NATURE
UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR, Association de droit français à but non lucratif loi 1901

Numéro de dépôt :
3829989
Date de dépôt :
10/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2021
EQUI NATURE de UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR

Présentation de la marque EQUI NATURE

Déposée par voie électronique le 10 mai 2011 par l'association étrangère UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EQUI NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-22 du 3 juin 2011.

Le déposant est l'association étrangère UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR domicilié(e) 17 rue Remy Dumoncel - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 682 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France.

La marque EQUI NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3829989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUI NATURE est expirée depuis le 10 mai 2021.

UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , JEUX D'O , UCPA , UCPA , NIVEAUX D O , PON EVEIL , UCPA , UCPA , PUR MIX , EQUI COMPET


UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR, Association de droit français à but non lucratif loi 1901 - 17 rue Remy Dumoncel - 75014 - PARIS - France - SIREN 775682040


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63, avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Vêtements de protection pour la pratique de l'équitation ; bombes [équitation] ; casques de protection pour l'équitation ;

Imprimés ; catalogues ; prospectus ; dépliants ; affiches ; manuels ; livrets ;

Vêtements ; tee-shirts ; casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; habillement pour l'équitation ; bottes, bottines et chaussettes pour l'équitation ;

Organisation et tenue de cours d'équitation tous niveaux ; mise à disposition d'installations pour la pratique de l'équitation ; cours de perfectionnement en matière d'équitation ; stages de perfectionnement sportif ; services de camps de vacances (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; mise à disposition d'installations sportives ; location d'équipements pour la pratique de l'équitation.