UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR (association à but non lucratif loi 1901)
Numéro de dépôt :
3257757
Date de dépôt :
19/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2013
Présentation de la marque 6T NATURE
Déposée le 19 novembre 2003 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « 6T NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR domicilié(e) 62, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LOYER domicilié(e) 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque 6T NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UNION NATIONALE DES CENTRES SPORTIFS DE PLEIN AIR (association à but non lucratif loi 1901) - 62, rue de la Glacière,75013 PARIS - 75013 - France
CABINET LOYER - 78 AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Inscription le 6 septembre 2011 - Changement d'adresse n°557288 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-09-06
Catalogues, brochures, affiches et tous supports d'information en papier et/ou en carton, l'ensemble des produits précités concernant exclusivement les voyages et les activités sportives. Agences de tourisme, agences de voyage, organisation de voyages, visites touristiques, accompagnement de voyageurs. Formation de personnes par la pratique et par l'enseignement, activités sportives, cours de sport. Agences de logement (hôtels, pensions), services hôteliers. Service de restauration (alimentation).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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