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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS
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AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD
UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3876877
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD de UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD

Déposée le 23 novembre 2011 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS domicilié(e) 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB CHTE-MME domicilié(e) 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876877.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD est expirée depuis le 23 novembre 2021.

UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION EST , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-OUEST


UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS, Association Loi 1901 - 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France


AUTOMOBILE CLUB CHTE-MME - 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17053 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

Services juridiques.