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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS
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AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST
UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3874985
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST de UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST

Déposée le 10 novembre 2011 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS domicilié(e) 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS domicilié(e) 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST est expirée depuis le 10 novembre 2021.

UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION EST , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-OUEST


UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS, Association Loi 1901 - 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France


UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS - 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

Services juridiques.