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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS
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AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST
UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3874963
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST de UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST

Déposée le 10 novembre 2011 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS domicilié(e) 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION NATIONALE DES AUTOMOBILES CLUBS domicilié(e) 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874963.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-EST est expirée depuis le 10 novembre 2021.

UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION NORD , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION EST , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION OUEST , AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS DELEGATION SUD-OUEST


UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS, Association Loi 1901 - 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France


UNION NATIONALE DES AUTOMOBILES CLUBS - 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ;

Services juridiques.