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Marques déposées par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUB
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AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS STAGE-POINTS-PERMIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS STAGE-POINTS-PERMIS
UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUB, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3875012
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS STAGE-POINTS-PERMIS de UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUB

Présentation de la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS STAGE-POINTS-PERMIS

Déposée le 10 novembre 2011 par l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS STAGE-POINTS-PERMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUB domicilié(e) 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUTOMOBILE CLUB DE CHTE MME domicilié(e) 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17009 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France.

La marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS STAGE-POINTS-PERMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOMOBILE CLUB UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUBS STAGE-POINTS-PERMIS est expirée depuis le 10 novembre 2021.


UNION NATIONALE DES AUTOMOBILE CLUB, Association Loi 1901 - 118 Bd Haussmann - 75008 - PARIS - France


AUTOMOBILE CLUB DE CHTE MME - 1 Rue Gaspard Monge, BP 4 - 17009 - LA ROCHELLE CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

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