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Marques déposées par UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES Association selon la loi de 1901
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PROMAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAP
UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES Association selon la loi de 1901

Numéro de dépôt :
3124208
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
PROMAP de UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES Association selon la loi de 1901

Présentation de la marque PROMAP

Déposée le 4 octobre 2001 par UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES Association selon la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES Association selon la loi de 1901, domicilié(e) 15, rue Coysevox, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LOYER - France.

La marque PROMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMAP est expirée depuis le 4 octobre 2011.

UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES Association selon la loi de 1901 a également déposé les autres marques suivantes : OPERATION BRIOCHE , A. T. , JURIS HANDICAPS , ARCADE , APEL , MAP MODELE D'ACCOMPAGNEMENT PERSONNALISE , Lieux de débat , TUTELLE INFOS , Solidarite Francophone Handicap Intellectuel, SOFHI , HANDICAPS GUIDES PRATIQUES


UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE PARENTS ET AMIS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES - U.N.A.P.E.I. - LES PAPILLONS BLANCS ET ASSOCIATIONS SIMILAIRES Association selon la loi de 1901 - 15, rue Coysevox, 75018 PARIS - France


Cabinet LOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Logiciels d'évaluation de la qualité des services rendus et servis à des personnes handicapées. Services d'évaluation de la qualité des services rendus et servis à des personnes handicapées. Elaboration conception, location, mise à jour et maintenance de logiciels d'évaluation de la qualité des services rendus et servis à des personnes handicapées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.